Questionnaire projet social de territoire, carnaval, chasse aux oeufs...
Plan local d'urbanisme (PLU)
- Plan de la commune (échelle 1/5000e) - approuvé par le conseil de communauté LMCU le 8/10/2004
- Le règlement du P.L.U. fixe les règles d'utilisation et d'occupation du sol pour chaque type de zone délimitée au plan cartographique. Pour chaque typologie de zone existe un règlement fixant les interdictions et autorisations de construire et les conditions d'occupation du sol (gabarits, emprise, densité...). Le règlement est opposable.
HISTORIQUE
LISTE DES CHANGEMENTS APPORTES DEPUIS L’APPROBATION DU P.L.U. DU 8 OCTOBRE 2004
TITRE I DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES UA, UB, UC ET UD PAR CATEGORIES DE COMMUNES
SECTION V LES 32 COMMUNES RURALES (incluant Baisieux)
Chapitre I : Zone UA
Chapitre II : Zones UB et UBz
Chapitre III : Zones UC et UCz
Chapitre IV : Zone UD
TITRE III DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES RECREATIVES DE PLEIN AIR UP ET AUX ZONES URBAINES D'ACTIVITES UE, UF, UG, UGZ ET UX DE TOUTES LES COMMUNES
Chapitre I : Zones UE et UEz
Chapitre II : Zone UF
Chapitre III : Zone UG
Chapitre IV : Zone UGz
Chapitre V : Zones UP et UPz
Chapitre VI : Zones UX et UXz
TITRE IV DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES PARTICULIERES UH, UK, UL1, UL2, UM, UU ET UV DE CERTAINES COMMUNES
Chapitre I : Zone UH
Chapitre II : Zone UK
Chapitre III : Zone UL1
Chapitre IV : Zone UL2
Chapitre V : Zone UM
Chapitre VI : Zone UU
Chapitre VII : Zone UV
Chapitre VIII : Zone UN
TITRE V DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER AUC ET AUD DE TOUTES LES COMMUNES
Chapitre I : Zone AUCa
Chapitre II : Zone AUCm
Chapitre III : Zones AUDa et AUDm
TITRE VI DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ET NATURELLES PROTEGEES A, NE ET NP DE TOUTES LES COMMUNES
Chapitre I : Zone A
Chapitre II : Zone NE
Chapitre III : Zones NP et NPz