Délibérations du conseil municipal

Mardi 3 octobre 2023 à 19h, salle des mariages.

Vidéo avec chapitrage (cliquez ci-dessous sur les chiffres entre parenthèses pour accéder au point qui vous intéresse)

Délibérations consultables sur l'affichage légal

ORDRE DU JOUR (00:00)

Institutions et vie politique
1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 juillet 2023 (04:45)

2. Élection d'un adjoint au maire (05:20)
3. Modification de la composition des commissions municipales (17:20)

Intercommunalité
4. Désignation d'un délégué élu au comité syndical du SIVU pour la création et la gestion de la fourrière animale (23:48)
5. Appel à manifestation d'intérêt (AMI) - Bibliothèque Numérique Métropolitaine (BNM) (28:20)
6. Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2024 (35:58)

Fonction publique
7. Suppression du poste de chargé de coopération (38:22)
8. Création d'un poste de chargé de coopération, éducation et scolarité (39:42)
9. Création d'un poste d'agent de propreté urbaine dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (50:02)

Enfance jeunesse
10. Signature de la charte "Ici je mange local" et dispositif de lutte contre le gaspillage alimentaire en (01:03:39) restauration collective
11. Modification du règlement intérieur et de la grille tarifaire des services municipaux (01:11:20)

Domaine et patrimoine
12. Modification du règlement et des tarifs de locations de salles (01:15:22)
13. Convention de mise à disposition exceptionnelle d'une salle municipale à destination des associations (01:21:07)

Vie économique
14. Règlement du vide-greniers (01:25:50) Marchés publics
15. Intégration à la procédure d'appel d'offres pour la fourniture et l'acheminement de gaz (01:31:40)

Finances locales
16. Décision modificative n° 2 (01:33:40)

Décision du Maire
17. Appel à partenariat - Livraison de pain pour la restauration scolaire et des accueils de loisirs (01:35:18)