Délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2021
Jeudi 16 décembre 2021 à 19h - Espace Jacques Villeret
Ordre du jour
1. Adoption du procès-verbal : séance du conseil municipal en date du 29 octobre 2021 - Délib 2021-10-01 à 2021-10-08
2. Adoption du procès-verbal : séance du conseil municipal en date du 23 novembre 2021 - Débat
Vie municipale
3. Délibération portant modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - 2021-12-01
Personnel municipal
4. Délibération portant sur le temps de travail des agents municipaux - 1607 heures - Délibération 2021-12-02
5. Délibération autorisant la mise en place du télétravail pour les agents municipaux - Délibération 2021-12-03
Jeunesse - Ecoles
6. Délibération portant modification des tarifs de restauration collective - Délibération 2021-12-04 & annexe (tarification)
7. Délibération autorisant le renouvellement de l'adhésion au dispositif "village en sport" - Délibération 2021-12-05 & annexe
Finances locales - économie - commerce
8. Délibération portant décision modificative budgétaire n°3 - Délibération 2021-12-06
9. Délibération autorisant les dépenses d'investissement avant le vote du budget - Délibération 2021-12-07
10. Délibération portant modification du règlement et des tarifs pour le marché de plein air - Délibération 2021-12-08 & annexe (règlement janvier 2022)
11. Délibération autorisant la constitution d'un groupement de commande avec le CCAS pour la restauration collective - Délibération 2021-12-09 & annexe (convention)
12. Délibération autorisant l'engagement d'une étude et des démarches dans le cadre de la résiliation du BEA de la gendarmerie - Délibération 2021-12-10
Intercommunalité
13. Délibération portant adhésion aux services mutualisés de la MEL - Délibération 2021-12-11 & annexe (convention)
Développement durable
14. Délibération autorisant la mise en place de composteur collectif - Délibération 2021-12-12 & annexe
15. Délibération autorisant la signature de conventions participatives - Délibération 2021-12-13 & annexe (convention)
Vie associative
16. Adoption du règlement intérieur de la salle de sports Suzanne Régnier - Délibération 2021-12-14 & annexe (règlement intérieur)
Vie municipale
17. Rétrospective 2021 sur la vie municipale
Questions diverses
Conformément à la décision du Préfet du Nord, le pass sanitaire n'est pas exigé pour participer ou assister à la séance du conseil municipal. Le respect des gestes barrières doit être assuré.
