Délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2021

Jeudi 16 décembre 2021 à 19h - Espace Jacques Villeret

 

Ordre du jour

1. Adoption du procès-verbal : séance du conseil municipal en date du 29 octobre 2021   - Délib 2021-10-01 à 2021-10-08 

2. Adoption du procès-verbal : séance du conseil municipal en date du 23 novembre 2021 - Débat 

 

Vie municipale

3. Délibération portant modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - 2021-12-01

Personnel municipal

4. Délibération portant sur le temps de travail des agents municipaux - 1607 heures - Délibération 2021-12-02

5. Délibération autorisant la mise en place du télétravail pour les agents municipaux - Délibération 2021-12-03

Jeunesse - Ecoles

6. Délibération portant modification des tarifs de restauration collective - Délibération 2021-12-04 & annexe (tarification)

7. Délibération autorisant le renouvellement de l'adhésion au dispositif "village en sport" - Délibération 2021-12-05 & annexe

Finances locales - économie - commerce

8. Délibération portant décision modificative budgétaire n°3 - Délibération 2021-12-06

9. Délibération autorisant les dépenses d'investissement avant le vote du budget - Délibération 2021-12-07

10. Délibération portant modification du règlement et des tarifs pour le marché de plein air - Délibération 2021-12-08 & annexe (règlement janvier 2022)

11. Délibération autorisant la constitution d'un groupement de commande avec le CCAS pour la restauration collective - Délibération 2021-12-09 & annexe (convention) 

12. Délibération autorisant l'engagement d'une étude et des démarches dans le cadre de la résiliation du BEA de la gendarmerie - Délibération 2021-12-10 

Intercommunalité

13. Délibération portant adhésion aux services mutualisés de la MEL - Délibération 2021-12-11 & annexe (convention)

Développement durable

14. Délibération autorisant la mise en place de composteur collectif - Délibération 2021-12-12 & annexe

15. Délibération autorisant la signature de conventions participatives - Délibération 2021-12-13  & annexe (convention)

Vie associative 

16. Adoption du règlement intérieur de la salle de sports Suzanne Régnier - Délibération 2021-12-14 & annexe (règlement intérieur) 

Vie municipale

17. Rétrospective 2021 sur la vie municipale

Questions diverses

 

Conformément à la décision du Préfet du Nord, le pass sanitaire n'est pas exigé pour participer ou assister à la séance du conseil municipal. Le respect des gestes barrières doit être assuré.