• Délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2021

    Jeudi 16 décembre 2021 à 19h - Espace Jacques Villeret

     

    Ordre du jour

    1. Adoption du procès-verbal : séance du conseil municipal en date du 29 octobre 2021   - Délib 2021-10-01 à 2021-10-08 

    2. Adoption du procès-verbal : séance du conseil municipal en date du 23 novembre 2021 - Débat 

     

    Vie municipale

    3. Délibération portant modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - 2021-12-01

    Personnel municipal

    4. Délibération portant sur le temps de travail des agens municipaux - 1607 heures - Délibération 2021-12-02

    5. Délibération autorisant la mise en place du télétravail pour les agents municipaux - Délibération 2021-12-03

    Jeunesse - Ecoles

    6. Délibération portant modification des tarifs de restauration collective - Délibération 2021-12-04 & annexe (tarification)

    7. Délibération autorisant le renouvellement de l'adhésion au dispositif "village en sport" - Délibération 2021-12-05 & annexe

    Finances locales - économie - commerce

    8. Délibération portant décision modificative budgétaire n°3 - Délibération 2021-12-06

    9. Délibération autorisant les dépenses d'investissement avant le vote du budget - Délibération 2021-12-07

    10. Délibération portant modification du règlement et des tarifs pour le marché de plein air - Délibération 2021-12-08 & annexe (règlement janvier 2022)

    11. Délibération autorisant la constitution d'un groupement de commande avec le CCAS pour la restauration collective - Délibération 2021-12-09 & annexe (convention) 

    12. Délibération autorisant l'engagement d'une étude et des démarches dans le cadre de la résiliation du BEA de la gendarmerie - Délibération 2021-12-10 

    Intercommunalité

    13. Délibération portant adhésion aux services mutualisés de la MEL - Délibération 2021-12-11 & annexe (convention)

    Développement durable

    14. Délibération autorisant la mise en place de composteur collectif - Délibération 2021-12-12 & annexe

    15. Délibération autorisant la signature de conventions participatives - Délibération 2021-12-13  & annexe (convention)

    Vie associative 

    16. Adoption du règlement intérieur de la salle de sports Suzanne Régnier - Délibération 2021-12-14 & annexe (règlement intérieur) 

    Vie municipale

    17. Rétrospective 2021 sur la vie municipale

    Questions diverses

     

    Conformément à la décision du Préfet du Nord, le pass sanitaire n'est pas exigé pour participer ou assister à la séance du conseil municipal. Le respect des gestes barrières doit être assuré.

     

     

     

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