Conseil municipal du 9 février 2023

Jeudi 9 février 2023 à 19h - Salle des Mariages
Délibérations sur l'affichage légal

Les vidéos du conseil municipal sont disponibles sur Youtube - Cliquer sur les chiffres sur fond jaune ci-dessous pour accéder à l'extrait vidéo correspondant (chapitrage)

ORDRE DU JOUR 

 

** Institutions et vie politique (00:00)

1. Adoption du procès-verbal de la séance du CM du 15/12/2022 (2:40)

2. Avis du CM de Baisieux sur l'implantation de l'usine de fabrication de pellets Wonterspan à Blandain Tournai (Belgique) (3:00)

** Finances locales

3. Débat sur le rapport d'orientation budgétaire (ROB) - (13:45)
-- Présentation (14:00)
  --- Partie sur Baisieux (34:15)
-- Echange (1:23:03)

4. Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) (2:13:00)

** Libertés publiques et pouvoirs de police

5. Mise en place de la redevance d'occupation du domaine public (RODP) (2:24:15)
6. Modification des modalités de mise à disposition et de location des salles municipales (2:38:24)

** Urbanisme

7. Mise en place de la procédure de déclaration préalable pour la pose de clôtures, portails et portillons (2:40:11)

** Fonction publique

8. Création d'un poste non permanent d'adjoint technique à temps non complet pour les missions d'entretien des locaux (2:42:00)

** Enfance jeunesse

9. Aide au BAFA (2:43:25)
10. Modification du règlement intérieur des activités péri et extrascolaires (2:45:25)
11. Modification des tarifs des activités péri et extrascolaires (2:49:52)

** Culture

12. Signature d'une convention de partenariat dans le cadre des Belles Sorties 2023 (2:52:15)

** Décisions du Maire (2:53:40)

13. Recours à un accompagnement juridique
14. Reconduction de l'adhésion à l'URACEN
15.16. Appels à partenariat - Conception et réalisation du Bulletin municipal et du Calendrier des fêtes -- Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée dans le marché de chauffage
17. Modification des tarifs d'emplacements du vide-greniers