Délibérations du conseil municipal du 20 juin 2024
Retrouvez la vidéo du conseil municipal, avec chapitage ainsi que les délibérations publiées dans l'affichage légal.
Ordre du jour (00:00) Institutions et vie politique 1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 avril 2024 (2:34) Finances locales Intervention de Monsieur VILLE sur la qualité des comptes de la commune (3:28) 2. Tarifs des services péri et extrascolaires (19:40) 3. Tarifs des locations de salles (36:25) 4. Tarifs des cimetières (38:42) 5. Tarifs de redevance d'occupation du domaine public (RODP) (42:55) Intercommunalité 6. Réalisation d'études sur la dynamique commerciale Basilienne dans le cadre d'"objectif centralité" en lien avec la MEL (55:00) 7. Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) (1:06:23) Fiscalité 8. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) (1:24:17) Commande publique 9. Renouvellement d'adhésion au groupement de commandes du CDG59 relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil (1:28:55) Enfance jeunesse 10. Renouvellement de la convention avec la commune de Chéreng pour l'accueil des enfants basiliens (1:32:00) 11. Convention de partenariat pour l'installation et la gestion d'un poulailler au sein de l'école Paul Émile Victor (1:35:00) 12. Renouvellement de la tarification sociale des cantines scolaires (1:45:58) 13. Ouverture du club ados - Été 2024 (1:47:21) Culture 14. Convention de prêt à titre onéreux d'une exposition BD à la bibliothèque municipale (1:48:24) 15. Convention de partenariat dans le cadre des Belles Sorties d'été 2024 (1:50:55) 16. Convention de partenariat dans le cadre des Belles Sorties 2024 (1:53:18) Domaine et patrimoine 17. Création de jardins partagés (1:54:20) 18. Appel à projets "potagers et jardins pédagogiques" (2:01:46) 19. Convention d'autorisation de prise de possession anticipée au profit de la MEL (2:07:35) Fonction publique 20. Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement professionnel (RIFSEEP) (2:09:35) 21. Règlement intérieur des services municipaux (2:11:10) 22. Mise en concurrence d'un marché d'assurance statutaire (2:17:03) 23. Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe dans le cadre d'un avancement de grade (2:19:00) 24. Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe dans le cadre d'un avancement de grade (2:21:00) 25. Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe dans le cadre d'un avancement de grade (2:21:30) Décisions du Maire (2:22:22) 26. Appel à cotisation 2024 - Adélie 27. Défense des intérêts de la commune dans le dossier n° 2405027-9 devant le Tribunal Administratif 28. Lancement d'un marché public relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house du football 29. Lancement d'un marché public de restauration collective en accueils collectifs de mineurs, temps scolaire et portage de repas à domicile 30. Lancement d'un marché public relatif à la réalisation d'une aire intergénérationnelle de sports et terrain de loisirs 31. Lancement d'un marché public relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés pour la chaufferie 32. Avenant au contrat EVANCIA-BABILOU portant sur la gestion et l'exploitation du multi-accueil (crèche et relais petite enfance) 33. Défense des intérêts de la commune dans le cadre d'un contentieux administratif Informations de fin de conseil : naissance de l'asso Basil'Europe (2:24:44) Informations de fin de conseil : sensibilisation au don d'organes (2:25:36) https://www.mairie-baisieux.fr/VADO
