Conseil municipal
Jeudi 20 juin 2024 à 19h, Salle des mariages
https://www.mairie-baisieux.fr/CM200624
Délibérations publiées dans l'affichage légal.
Accès direct
Ordre du jour
Ordre du jour (00:00)
Institutions et vie politique
1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 avril 2024 (2:34)
Finances locales Intervention de Monsieur VILLE sur la qualité des comptes de la commune (3:28)
2. Tarifs des services péri et extrascolaires (19:40)
3. Tarifs des locations de salles (36:25)
4. Tarifs des cimetières (38:42)
5. Tarifs de redevance d'occupation du domaine public (RODP) (42:55)
Intercommunalité
6. Réalisation d'études sur la dynamique commerciale Basilienne dans le cadre d'"objectif centralité" en lien avec la MEL (55:00)
7. Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) (1:06:23)
Fiscalité
8. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) (1:24:17)
Commande publique
9. Renouvellement d'adhésion au groupement de commandes du CDG59 relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil (1:28:55)
Enfance jeunesse
10. Renouvellement de la convention avec la commune de Chéreng pour l'accueil des enfants basiliens (1:32:00)
11. Convention de partenariat pour l'installation et la gestion d'un poulailler au sein de l'école Paul Émile Victor (1:35:00)
12. Renouvellement de la tarification sociale des cantines scolaires (1:45:58)
13. Ouverture du club ados - Été 2024 (1:47:21)
Culture
14. Convention de prêt à titre onéreux d'une exposition BD à la bibliothèque municipale (1:48:24)
15. Convention de partenariat dans le cadre des Belles Sorties d'été 2024 (1:50:55)
16. Convention de partenariat dans le cadre des Belles Sorties 2024 (1:53:18)
Domaine et patrimoine
17. Création de jardins partagés (1:54:20)
18. Appel à projets "potagers et jardins pédagogiques" (2:01:46)
19. Convention d'autorisation de prise de possession anticipée au profit de la MEL (2:07:35)
Fonction publique
20. Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement professionnel (RIFSEEP) (2:09:35)
21. Règlement intérieur des services municipaux (2:11:10)
22. Mise en concurrence d'un marché d'assurance statutaire (2:17:03)
23. Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe dans le cadre d'un avancement de grade (2:19:00)
24. Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe dans le cadre d'un avancement de grade (2:21:00)
25. Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe dans le cadre d'un avancement de grade (2:21:30)
Décisions du Maire (2:22:22)
26. Appel à cotisation 2024 - Adélie
27. Défense des intérêts de la commune dans le dossier n° 2405027-9 devant le Tribunal Administratif
28. Lancement d'un marché public relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house du football
29. Lancement d'un marché public de restauration collective en accueils collectifs de mineurs, temps scolaire et portage de repas à domicile
30. Lancement d'un marché public relatif à la réalisation d'une aire intergénérationnelle de sports et terrain de loisirs
31. Lancement d'un marché public relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés pour la chaufferie
32. Avenant au contrat EVANCIA-BABILOU portant sur la gestion et l'exploitation du multi-accueil (crèche et relais petite enfance)
33. Défense des intérêts de la commune dans le cadre d'un contentieux administratif
Informations de fin de conseil : naissance de l'asso Basil'Europe (2:24:44)
Informations de fin de conseil : sensibilisation au don d'organes (2:25:36) https://www.mairie-baisieux.fr/VADO
