Conseil municipal du 15 décembre 2022
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Introduction (00:00)
1 - Institutions et vie politique - Adoption du Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal en date du 03 octobre 2022 - (02:15)
2 - Institutions et vie politique - Modification des commissions municipales (04:35)
3 - Institutions et vie politique - Modification du règlement intérieur du conseil municipal (08:42)
4 - Institutions et vie politique - Désignation d'un correspondant secours et incendie au sein du conseil municipal (11:54)
5 - Intercommunalité - Rapport 2021 du SIDEN SIAN (14:00)
6 - Intercommunalité - AMI (Appel à manifestation d'intérêt) - Délégation de passation de la procédure d'AMI à la MEL - Mise à disposition de vélos à assistance électrique (15:53)
7 - Finances locales - Décision modificative n° 2 (19:35)
8 - Finances locales - Recrutement des agents recenseurs, autorisation et fixation des modalités de rémunération (25:00)
9 - Finances locales - Autorisation de signature d'un contrat avec la plateforme Agorastore (29:10)
10 - Finances locales - Modification de la convention avec la paroisse pour le remboursement de l'électricité (32:15)
11 - Finances locales - Fixation des durées d'amortissements dans le cadre du passage à la nomenclature comptable M57 (35:05)
12 - Finances locales - Vote du taux de fongibilité des crédits dans le cadre du passage à la nomenclature comptable M57 (41:10)
13 - Finances locales - Autorisation d'engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif (43:51)
14 - Enfance jeunesse - Signature de la convention d'adhésion au dispositif "Village en sport" (45:38)
15 - Enfance jeunesse - Modification du règlement intérieur des services municipaux (47:25) // Mémo sur les nouvelles modalités d'inscriptions
aux services périscolaires et extrasolaires (My' Périschool) (51:50) // Explications complémentaires(53:35)
16 - Développement durable - Modification du règlement intérieur du concours des maisons fleuries (58:35)
17 - Libertés publiques et pouvoirs de police - Signature d'une convention tripartite dans le cadre de l'extension du réseau de caméras de vidéoprotection sur le territoire de la commune (01:01:25)
18 - Fonction publique - Adoption du tableau des effectifs (01:08:00)
19 - Fonction publique - Création d'un emploi non permanent de directeur adjoint des Accueils collectifs de mineurs (ACM) à temps complet dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité (01:09:43)
20 - Fonction publique - Créations d'emplois non permanents d'adjoints techniques à temps non complet et complet pour les missions d'entretien des locaux (4) et espaces verts (1) dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité (01:12:00)
21 - Fonction publique - Suppression d'un emploi à temps non complet et création d'un emploi à temps non complet dans le cadre d'une demande de diminution du volume horaire d'un agent (01:20:45)
22 - Domaine et patrimoine - Finances locales - Devenir du bail emphythéotique de la gendarmerie suite à la liquidation de la SCI des casernes (01:22:50)
23 - Domaine et patrimoine - Détermination des emplois nécessitant la mise à disposition d'un logement de fonction (01:33:30)
24 à 27 - Décisions du Maire (Adhésion au marché de la MEL - Impression offset ** Adhésion au marché de la MEL - Lutte contre les nuisibles : frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible ** Régie de recettes "Services aux familles" ** Appel à cotisation 2022 - La Marque au fil de l'eau (01:36:40)
QUESTIONS ORALES (01:37:25)
- Question orale de Coralie Schoemaecker sur l'expression politique de l'opposition municipale du dernier Basil' échos de novembre 2022 (01:37:40)
- Question orale de Michel Paquier sur le prix du repas pour les personnes âgées (évoqué dans un récent tract de l'opposition) (01:40:05)
- Question orale d'Olivier Vandevelde sur les travaux rue de Camphin (évoqués dans un récent tract de l'opposition) (01:44:00)
- Question orale de Coralie Schoemaecker sur la réalisation d'un parking vert (évoqué dans un récent tract de l'opposition) (01:45:15)
QUESTIONS DIVERSES (01:47:25)
