• Conseil municipal du 14 juin 2021

    Retrouvez le conseil municipal du 14 juin 2021 en direct, en vidéo sur Facebook (accessible de tous).

    Une version de la vidéo avec chapitrage sera ajoutée sur cette présente page et sur youtube quelques jours après le conseil municipal, ainsi que les délibérations écrites

     

     

    Conseil municipal du 14 juin 2021  - ORDRE DU JOUR

    1. Adoption du Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal en date du 12 avril 2021

    2. Jeunesse - Présentation du Conseil Municipal des Jeunes

    3. Jeunesse - Délibération autorisant le renouvellement de la convention avec la ville de Chéreng pour l'accueil des enfants basiliens en ACM

    4. Finances locales - Délibération portant Décision Modificative Budgétaire n°1

    5. Finances locales - Délibération autorisant la souscription d'un prêt relais

    6. Finances locales - Délibération approuvant le versement d'une subvention à l'association ADELIE

    7. Personnel communal - Délibération autorisant le recours à des services civiques

    8. Personnel communal - Délibération portant création d'un poste de technicien principal de première classe à temps complet

    9. Personnel communal - Délibération portant retrait de la délibération sur la création d'un contrat de projet

    10. Cadre de vie - Délibération autorisant l'octroi d'une aide pour l'achat d'un vélo

    11. Intercommunalité - Délibération sur le pacte de gouvernance de la MEL

    12. Urbanisme-voirie - Délibération portant avis sur les modifications du PLU2

    13.Urbanisme-voirie -  Délibération portant avenant à la convention autorisant le recours au service instructeur de la MEL en matière d'urbanisme

    14. Démocratie participative - Délibération portant désignation des conseillers de quartier

    Décisions du Maire

    • 21-04-01 Renouvellement de l'adhésion à "la Marque au Fil de l'Eau"
    • 21-04-02 Demande de subvention à l'ADVB
    • 21-05-01 Modification des tarifs des ACM
    • 21-05-02 Modification de la régie d'avances des ACM
    • 21-05-03 Modification d'une sous-régie


    En raison de la crise sanitaire liée au COVID-19 et pour favoriser le respect des mesures de distanciation sociale, il a été décidé de tenir cette réunion exceptionnellement en l'espace Villeret. La présence du public est autorisée jusqu'à 23h, heure du couvre-feu. Le caractère public de la séance est également assuré par la retransmission dématérialisée en direct des débats. Il est rappelé que le port du masque est obligatoire.

     



      

     


    Délibérations à venir (PDF) - mise en ligne quelques jours après le conseil municipal


    --> Délibération 2021-06-01 
    --> Délibération 2021-06-02 
    --> Délibération 2021-06-03
    --> Délibération 2021-06-04
    --> Délibération 2021-06-05
    --> Délibération 2021-06-06
    --> Délibération 2021-06-07
    --> Délibération 2021-06-08
    --> Délibération 2021-06-09
    --> Délibération 2021-06-10

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