Conseil municipal du 14 juin 2021
Conseil municipal du 14 juin 2021 - ORDRE DU JOUR et délibérations
1. Adoption du Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal en date du 12 avril 2021 - Délibération 2021-06-01
2. Jeunesse - Présentation du Conseil Municipal des Jeunes
3. Jeunesse - Délibération autorisant le renouvellement de la convention avec la ville de Chéreng pour l'accueil des enfants basiliens en ACM - Délibération 2021-06-02
4. Finances locales - Délibération portant Décision Modificative Budgétaire n°1 - Délibération 2021-06-03
5. Finances locales - Délibération autorisant la souscription d'un prêt relais - Délibération 2021-06-04
6. Finances locales - Délibération approuvant le versement d'une subvention à l'association ADELIE - Délibération 2021-06-05
7. Personnel communal - Délibération autorisant le recours à des services civiques - Délibération 2021-06-06
8. Personnel communal - Délibération portant création d'un poste de technicien principal de première classe à temps complet - Délibération 2021-06-07
9. Personnel communal - Délibération portant retrait de la délibération sur la création d'un contrat de projet - Délibération 2021-06-08
10. Cadre de vie - Délibération autorisant l'octroi d'une aide pour l'achat d'un vélo - Délibération 2021-06-09
11. Intercommunalité - Délibération sur le pacte de gouvernance de la MEL - Délibération 2021-06-10
12. Urbanisme-voirie - Délibération portant avis sur les modifications du PLU2 - Délibération 2021-06-11
13.Urbanisme-voirie - Délibération portant avenant à la convention autorisant le recours au service instructeur de la MEL en matière d'urbanisme - Délibération 2021-06-12
14. Démocratie participative - Délibération portant désignation des conseillers de quartier - Liste nominative des conseillers de quartier + annexe
Délibération 2021-06-14 - Convention avec Pole emploi - Création de 2 postes d'agent d'entretien dans le cadre du dispositif Contra unique d'insertion - Contrat d'accompagnement dans l'emploi - Parcours emploi compétences
Décisions du Maire
- 21-04-01 Renouvellement de l'adhésion à "la Marque au Fil de l'Eau"
- 21-04-02 Demande de subvention à l'ADVB
- 21-05-01 Modification des tarifs des ACM
- 21-05-02 Modification de la régie d'avances des ACM
- 21-05-03 Modification d'une sous-régie
En raison de la crise sanitaire liée au COVID-19 et pour favoriser le respect des mesures de distanciation sociale, il a été décidé de tenir cette réunion exceptionnellement en l'espace Villeret. La présence du public est autorisée jusqu'à 23h, heure du couvre-feu. Le caractère public de la séance est également assuré par la retransmission dématérialisée en direct des débats. Il est rappelé que le port du masque est obligatoire.
