Conseil municipal du 7 avril 2022

Jeudi 7 avril 2022 à 19h - Espace Jacques Villeret

Ordre du jour

1 - Institutions et vie politique - Adoption du Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal en date du 24 février 2022 (05:00)

2&3 - Aide sociale - Don en soutien à l'Ukraine - UNICEF & La Croix Rouge (09:00)

4 - Intercommunalité - Convention d'adhésion à l'APVF (12:00)

5 - Libertés publiques et pouvoirs de police - Dénomination d'une nouvelle voie "Le Clos du Paysan" (14:20)

6 - Communication sur l'état des indemnités de toutes natures perçues par les élus siégeant au conseil municipal (18:40)

7 à 9 - Fonction publique (19:40)

Adoption du tableau des effectifs
Création d'un poste d'agent d'entretien dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
Création d'un poste d'agent d'entretien des espaces verts dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)

10 - Fonction publique - Indemnités forfaitaires complémentaires pour élection (IFCE) (26:40)

11 - Développement durable - Aide à l'achat d'un vélo classique ou à assistance électrique (28:35)

12 - Développement durable - Concours des maisons fleuries (30:20)

13 - Développement durable - Appel à projets "1 million d'arbres en Hauts-de-France" (33:20)

14 à 18 - Enseignement - Subvention aux écoles (34:30)

Subvention aux écoles privées sous contrats d'association - École Sacré Coeur
Subvention aux écoles privées sous contrats d'association - École Saint Jean-Baptiste
Subvention classe de découverte - Groupe scolaire Paul Émile Victor
Subvention classe de découverte - École Sacré Coeur
Subvention classe de découverte - École Saint Jean-Baptiste

19 - Finances locales - Subvention pour le CCAS (44:15)

20 à 35 - Finances locales - Subventions aux assos (46:40)

20 - Finances locales - Subvention pour l'APEL Sacré Coeur
21 - Finances locales - Subvention pour l'APEL Saint Jean-Baptiste
22 - Finances locales - Subvention pour l'association de l'amicale PEV
23 - Finances locales - Subvention pour l'association ASBP (Association Sportive Baisieux Patro)
24 - Finances locales - Subvention pour l'association Baisieux à Vélo
25 - Finances locales - Subvention pour l'association BTT (Baisieux Tennis de Table)
26 - Finances locales - Subvention pour l'association Courir à Baisieux
27 - Finances locales - Subvention pour l'association de l'École de musique
28 - Finances locales - Subvention pour l'association Envol
29 - Finances locales - Subvention pour l'association La Boule Basilienne
30 - Finances locales - Subvention pour l'association La Tour Basilienne
31 - Finances locales - Subvention pour l'association de la Philharmonie
32 - Finances locales - Subvention pour l'association Repair Café
33 - Finances locales - Subvention pour l'association SNPJ (Soufflé n'est pas joué)
34 - Finances locales - Subvention pour l'association du Tennis Club
35 - Finances locales - Subvention pour l'association UNC (Union National des Anciens Combattants)