Délibérations du conseil municipal du 6 avril 2023

Délibérations du conseil municipal du 6 avril 2023

Jeudi 6 avril 2023 à 19h - Salle des Mariages

ORDRE DU JOUR (00:00)

Introduction - Démission de Madame Pascale de Meyer, remplacée par Monsieur Christian Mechelaere (2:25)

1 - Institutions et vie politique - Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 09 février 2023
2 - Institutions et vie politique - Ville ambassadrice du don d'organes

3 - Intercommunalité - Acceptation du périmètre et des statuts du SIVU fourrière animale

4 - Enseignement - Subvention aux écoles privées sous contrat d'association - École Sacré Coeur
5 - Enseignement - Subvention aux écoles privées sous contrat d'association - École Saint Jean-Baptiste
6 - Enseignement - Subvention classe de découverte/sortie - Groupe scolaire Paul-Émile Victor
7 - Enseignement - Subvention classe de découverte/sortie - École Sacré Coeur
8 - Enseignement - Subvention classe de découverte/sortie - École Saint Jean-Baptiste

9 - Finances locales - Subvention au CCAS
10 - Finances locales - Subvention à l'association "Baisieux Tennis de table" (BTT)
11 - Finances locales - Subvention à l'association "Repair Café"
12 - Finances locales - Subvention à l'association "Tennis Club Baisieux"
13 - Finances locales - Subvention à l'association "La Boule Basilienne"
14 - Finances locales - Subvention à l'association "Soufflé n'est pas joué" (SNPJ)
15 - Finances locales - Subvention à l'association "La Tour Basilienne"
16 - Finances locales - Subvention à l'association "Baisieux à Vélo"
17 - Finances locales - Subvention à l'association "Union National des Combattants" (UNC)
18 - Finances locales - Subvention à l'association "Philharmonie de Baisieux"
19 - Finances locales - Subvention à l'association "École de musique de Baisieux"
20 - Finances locales - Subvention à l'association "Baisieux Volley"
21 - Finances locales - Subvention à l'association "Envol"
22 - Finances locales - Subvention à l'association "So Mouv'"
23 - Finances locales - Subvention à l'association "Yoga Baisieux"
24 - Finances locales - Subvention à l'association "Badminton Club de Baisieux"
25 - Finances locales - Subvention à l'association "Association Sportive Baisieux Patro"
26 - Finances locales - Subvention à l'association "Baisieux MMA"
27 - Finances locales - Subvention à l'association "Baisieux Arts Martiaux"
28 - Finances locales - Subvention à l'association "Club des aînés"
29 - Finances locales - Subvention à l'association "APEL Sacré Coeur"
30 - Finances locales - Subvention à l'association "APEL Saint Jean-Baptiste"
31 - Finances locales - Subvention à l'association "Amicale PEV"

32 - Institutions et vie politique - Communication sur l'état des indemnités des élus siégeant au conseil municipal (non soumis à vote)

33 - Fiscalité - Vote des taux des taxes directes locales (36:17)

34 - Finances locales - Montant de la provision pour créances douteuses 2023 (41:05)
35 - Finances locales - Approbation du compte gestion 2022 (44:30)
36 - Finances locales - Approbation du compte administratif 2022 (46:35)
37 - Finances locales - Calcul du résultat de l'exercice budgétaire 2022 (1:19:45)
38 - Finances locales - Constitution d'une provision pour risques (1:24:40)

39 - Fonction publique - mise à jour du tableau des effectifs (1:30:22)

40 - Finances locales - Vote du budget primitif 2023 (1:32:22)
Echange
- Intervention du Maire sur le budget primitif 2023 (2:13:09)
- Intervention de Bruno Dewailly (02:25:24)
- Réponse de Karl Verbecque (02:27:12), Commentaires du Maire (2:28:25) et d'Emmanuel Huon (02:29:09)

41 - Développement durable - aide à l'achat de vélo (2:30:00)

42 - Développement durable - aide à l'achat d'un récupérateur d'eau (2:32:00)

43 – Information - avis du Préfet sur le dossier Wonterspan (2:33:10)

Décisions du Maire (2:36:30)

44 – DDM – 2023-01-05 : Demande de subvention à la dotation d’équipement des territoires ruraux 2023 (DETR)_chaufferie biomasse
45 – DDM – 2023-01-06 : Demande de subvention à la dotation d’équipement des territoires ruraux 2023 (DETR)_panneaux photovoltaïques
46 – DDM – 2023-01-07 : Demande de subvention à la dotation de soutien à l’investissement local 2023 (DSIL)_chaufferie biomasse
47 – DDM – 2023-01-08 : Demande de subvention à la dotation de soutien à l’investissement local 2023 (DSIL)_panneaux photovoltaïques
48 – DDM – 2023-01-09 : Demande de subvention à la dotation de soutien à l’investissement local 2023 (DSIL)_ Sécurisation des équipements publics-clôture des cimetières
49 – DDM – 2023-01-10 Vente à la commune d’une emprise devant le 79 rue Louis Deffontaine à Baisieux.
50 – DDM – 2023-01-11 : Demande de subvention à l’Aide Départementale aux villages et Bourgs (ADVB) pour la conception et réalisation d’une aire sportive à l’ESR

Questions diverses (2:39:50)