Municipalité

Conseil municipal du 3 avril 2025

Ordre du jour, vidéo et délibérations du conseil municipal

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Ordre du jour  (00:00) Institutions et vie politique Autorisation de présenter une délibération en urgence : Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts (CLETC) (02:30) 1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 6 mars 2025 (05:00) Aide sociale 2. Dons associatifs - Transhepate Hauts-de-France et ADOT 59 (05:40) 3. Dons associatifs - ARC, CDKL5, Secours Populaire et Secours Catholique (09:20) Développement durable 4. Renouvellement de l'aide à l'achat d'un vélo classique ou à assistance électrique et à l'installation de kit électrique (10:55) 5. Renouvellement de l'aide à l'achat et à l'installation d'un récupérateur d'eau (13:03) Culture 6. Mise en oeuvre d'un jumelage entre les communes de Baisieux et de Verkhivtseve (Ukraine) (14:30) 7. Convention de partenariat pour l'organisation de la Boucle de la Marque - Festivités Lille 3000 - (30:00) Cadre de vie 8. Aide à la stérilisation des chats (33:48) 9. Aide à la destruction de nids de frelons (42:00) Urbanisme 10. Avis du conseil municipal sur les projets de modification du PLUi 3 - Zone AUDa (45:27) 11. Avis du conseil municipal sur les projets de modification du PLUi 3 - Liflandre (48:54) 12. Avis du conseil municipal sur les projets de modification du PLUi 3 - Rue de Tournai (50:20) Aménagement du territoire 13. Création de filtres à paille pour la régulation des débits et la limitation des inondations en aval (53:56) Fonction publique 14. Création d'un poste permanent dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux (01:03:10) Enfance Jeunesse 15. Mise en oeuvre du Pass colo - Dispositif VACAF (01:06:00) Enseignement 16-17 Forfait communal aux écoles privées sous contrat d'association - Écoles Sacré Coeur & Saint Jean-Baptiste (01:10:50) 18. Subvention sorties scolaires et séjours pédagogiques - Groupe scolaire Paul-Émile Victor (01:21:55) 19. Subvention sorties scolaires et séjours pédagogiques - École Sacré Coeur (01:24:34) 20. Subvention sorties scolaires et séjours pédagogiques - École Saint Jean-Baptiste (01:25:50) Finances locales 21. Subvention au CCAS (01:27:00) Subventions aux assos : Introduction et échange (01:30:51) 22. Subvention à l'association "ASBP" (01:53:50) 23. Subvention à l'association "Badminton club" (1:54:45) 24. Subvention à l'association "Baisieux à vélo" (1:55:25) 25. Subvention à l'association "Basil'Europe" (1:56:10) 26. Subvention à l'association "La boule basilienne" (1:57:30) 27. Subvention à l'association "Les Choeurs de la Plaine" (1:58:00) 28. Subvention à l'association "Clus des aînés" (1:58:45) 29. Subvention à l'association "École de musique" (1:59:15) 30. Subvention à l'association "Envol" (2:00:00) 31. Subvention à l'association "Foliescrap" (2:00:23) 32. Subvention à l'association "MMA" (2:00:45) 33. Subvention à l'association "Philharmonie de Baisieux" (2:01:16) 34. Subvention à l'association "Repair café" (02:01:41) 35. Subvention à l'association "Soufflé n'est pas joué" (2:02:04) 36. Subvention à l'association "So mouv" (2:02:26) 37. Subvention à l'association "Tennis club" (2:03:06) 38. Subvention à l'association "Baisieux tennis de table" (2:03:36) 39. Subvention à l'association "La tour basilienne" (2:04:03) 40. Subvention à l'association "Union nationale des anciens combattants" (2:04:27) 41. Subvention à l'association "Yoga Baisieux" (2:04:52) 42. Subvention à l'association "Amicale Paul Émile Victor" (2:05:50) 43. Subvention à l'association "APEL Sacré Coeur" (2:06:22) 44. Subvention à l'association "APEL Saint Jean-Baptiste" (2:06:50) Fiscalité 45. Vote des taux des taxes directes locales (2:07:18) Finances locales 46 Adoption du Compte Financier Unique (CFU) (2:10:08) 47. Calcul du résultat de l'exercice budgétaire 2024 (2:14:18) 48. Constitution d'une provision pour risques (2:18:15) 49. Autorisations de programmes (2:21:23) 50. Vote du budget primitif 2025 (2:30:16) Décisions du Maire (2:52:23) 51. Versement d'une indemnité à un exploitant agricole - Dégradations des sols consécutives à des travaux communaux 52. Déclaration sans suite du marché public relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house de football * 53. Tarifs des séjours - Été 2025 Info Plan Pluriannuel d'Investissement (2:56:17)