Conseil municipal du 3 avril 2025

ORDRE DU JOUR
 

Institutions et vie politique

1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 6 mars 2025 
 

Aide sociale
2. Dons associatifs - Transhepate Hauts-de-France et ADOT 59
3. Dons associatifs - ARC, CDKL5, Secours Populaire et Secours Catholique
 

Développement durable
4. Renouvellement de l'aide à l'achat d'un vélo classique ou à assistance électrique et à l'installation de kit électrique 
5. Renouvellement de l'aide à l'achat et à l'installation d'un récupérateur d'eau 
 

Culture
6. Mise en oeuvre d'un jumelage entre les communes de Baisieux et de Verkhivsteve (Ukraine)
7. Convention de partenariat pour l'organisation de la Boucle de la Marque - Festivités Lille 3000 - 

Cadre de vie
8. Aide à la stérilisation des chats
9. Aide à la destruction de nids de frelons
 

Urbanisme
10. Avis du conseil municipal sur les projets de modification du PLUi 3 - Zone AUDa 
11. Avis du conseil municipal sur les projets de modification du PLUi 3 - Liflandre 
12. Avis du conseil municipal sur les projets de modification du PLUi 3 - Rue de Tournai 
 

Aménagement du territoire
13. Création de filtres à paille pour la régulation des débits et la limitation des inondations en aval - 

Fonction publique
14. Création d'un poste permanent dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux
 

Enfance Jeunesse
15. Mise en oeuvre du Pass colo - Dispositif VACAF
 

Enseignement
16. Forfait communal aux écoles privées sous contrat d'association - École Sacré Coeur 
17. Forfait communal aux écoles privées sous contrat d'association - École Saint Jean-Baptiste 
18. Subvention sorties scolaires et séjours pédagogiques - Groupe scolaire Paul Émile Victor
19. Subvention sorties scolaires et séjours pédagogiques - École Sacré Coeur
20. Subvention sorties scolaires et séjours pédagogiques - École Saint Jean-Baptiste
 

Finances locales
21. Subvention au CCAS
22. Subvention à l'association "ASBP"
23. Subvention à l'association "Badminton club"
24. Subvention à l'association "Baisieux à vélo"
25. Subvention à l'association "Basil'Europe"
26. Subvention à l'association "La boule basilienne"
27. Subvention à l'association "Les Choeurs de la Plaine"
28. Subvention à l'association "Clus des aînés"
29. Subvention à l'association "École de musique"
30. Subvention à l'association "Envol"
31. Subvention à l'association "Foliescrap"
32. Subvention à l'association "MMA"
33. Subvention à l'association "Philharmonie de Baisieux"
34. Subvention à l'association "Repair café"
35. Subvention à l'association "Soufflé n'est pas joué"
36. Subvention à l'association "So mouv"
37. Subvention à l'association "Tennis club"
38. Subvention à l'association "Baisieux tennis de table"
39. Subvention à l'association "La tour basilienne"
40. Subvention à l'association "Union national des anciens combattants"
41. Subvention à l'association "Yoga Baisieux"
42. Subvention à l'association "Amicale Paul Émile Victor"
43. Subvention à l'association "APEL Sacré Coeur"
44. Subvention à l'association "APEL Saint Jean-Baptiste"
 

Fiscalité
45. Vote des taux des taxes directes locales
 

Finances locales
46 Adoption du Compte Financier Unique (CFU) 
47. Calcul du résultat de l'exercice budgétaire 2024
48. Constitution d'une provision pour risques
49. Autorisations de programmes 
50. Vote du budget primitif 2025 

Décisions du Maire
51. Versement d'une indemnité à un exploitant agricole - Dégradations des sols consécutives à des travaux communaux
52. Déclaration sans suite du marché public relatif à la rénovation et l'extension des vestiaires et du club house de football
53. Tarifs des séjours - Été 2025