Conseil municipal
Jeudi 7 avril 2022 à 19h - Espace Jacques Villeret
1 - Institutions et vie politique - Adoption du Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal en date du 24 février 2022 -
2 - Aide sociale - Don en soutien à l'Ukraine - UNICEF
3 - Aide sociale - Don en soutien à l'Ukraine - La Croix Rouge
4 - Intercommunalité - Convention d'adhésion à l'APVF -
5 - Libertés publiques et pouvoirs de police - Dénomination d'une nouvelle voie - Impasse "Le Clos du Paysan"
6 - Communication sur l'état des indemnités de toutes natures perçues par les élus siégeant au conseil municipal
7 - Fonction publique - Adoption du tableau des effectifs - (Annexe 5)
8 - Fonction publique - Création d'un poste d'agent d'entretien dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
9 - Fonction publique - Création d'un poste d'agent d'entretien des espaces verts dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
10 - Fonction publique - Indemnités forfaitaires complémentaires pour élection (IFCE)
11 - Développement durable - Aide à l'achat d'un vélo classique ou à assistance électrique
12 - Développement durable - Concours des maisons fleuries
13 - Développement durable - Appel à projets "1 million d'arbres en Hauts-de-France"
14 - Enseignement - Subvention aux écoles privées sous contrats d'association - École Sacré Coeur
15 - Enseignement - Subvention aux écoles privées sous contrats d'association - École Saint Jean-Baptiste
16 - Enseignement - Subvention classe de découverte - Groupe scolaire Paul Émile Victor
17 - Enseignement - Subvention classe de découverte - École Sacré Coeur
18 - Enseignement - Subvention classe de découverte - École Saint Jean-Baptiste
19 - Finances locales - Subvention pour le CCAS
20 - Finances locales - Subvention pour l'APEL Sacré Coeur
21 - Finances locales - Subvention pour l'APEL Saint Jean-Baptiste
22 - Finances locales - Subvention pour l'association de l'amicale PEV
23 - Finances locales - Subvention pour l'association ASBP (Association Sportive Baisieux Patro)
24 - Finances locales - Subvention pour l'association Baisieux à Vélo
25 - Finances locales - Subvention pour l'association BTT (Baisieux Tennis de Table)
26 - Finances locales - Subvention pour l'association Courir à Baisieux
27 - Finances locales - Subvention pour l'association de l'École de musique
28 - Finances locales - Subvention pour l'association Envol
29 - Finances locales - Subvention pour l'association La Boule Basilienne
30 - Finances locales - Subvention pour l'association La Tour Basilienne
31 - Finances locales - Subvention pour l'association de la Philharmonie
32 - Finances locales - Subvention pour l'association Repair Café
33 - Finances locales - Subvention pour l'association SNPJ (Soufflé n'est pas joué)
34 - Finances locales - Subvention pour l'association du Tennis Club
35 - Finances locales - Subvention pour l'association UNC (Union National des Anciens Combattants)
36 - Finances locales - Subvention pour ADELIE
37 - Fiscalité - Vote des taux des taxes directes locales
38 - Finances Locales - Approbation du Compte de Gestion 2021
39 - Finances locales - Approbation du Compte Administratif 2021
40 - Finances locales - Calcul du résultat de l'exercice budgétaire 2021
41 - Finances locales - Délibération fixant le montant de la provision pour créances douteuses pour 2022
42 - Finances locales - Vote du Budget primitif 2022
