Délibérations du Conseil municipal du 29 octobre 2021
- Délibération 2021-10-01 - Adoption du procès-verbal : séance du conseil municipal du 29 septembre 2021
Annexe Procès-verbal du CM du 29 septembre 2021 - Délibération 2021-10-02 - Finances locales : décision budgétaire modificative n° 2
- Délibération 2021-10-03 - Finances locales - Délibération fixant le régime des provisions pour créances douteuses
- Délibération 2021-10-04 - Finances locales – délibération fixant le montant de la provision pour créances douteuses pour 2021
- Délibération 2021-10-05 - Finances locales - Subvention d’investissement au bénéfice d’une opération de création de logements locatifs sociaux – opération Ferme Dujardin
- Délibération 2021-10-06 - Urbanisme/voirie - Délibération portant contribution de la ville de Baisieux au débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Métropole Européenne de Lille
- Délibération 2021-10-07 - Développement durable - Délibération adoptant le règlement pour le concours des décorations de Noël
Annexe : Règlement du concours des décos de Noël - Délibération 2021-10-08 - Intercommunalité : Autorisation de signature de la convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs relative à la réalisation de plantations dans le cadre de la stratégie métropolitaine de boisement
Annexe 1 - Annexe 2
