Conseil municipal

Jeudi 14 décembre 2023 à 19h, salle des mariages.

Délibérations (affichage légal : datahall.mydigilor.fr/bo/upload/330/1702891360023.pdf)

Cliquer sur les chiffres en bleu pour accéder aux sections que vous souhaitez visionner.

Institutions et vie politique (00:00)

1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 octobre 2023 (02:26)
2. Modification de la composition du CCAS (03:00)

Aide sociale
3. Don associatif à la Ligue contre le cancer (05:39)

Intercommunalité
4. Rapport 2022 du SIDEN-SIAN (07:43)

Développement durable
5. Délibération d'intention sur l'inventaire des Zones d'Accélération de Production d'Énergies Renouvelables (ZAPER) (08:52)
6. Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d'économie d'énergie (CEE) (22:28)

Urbanisme
7. Contrat de mixité sociale 2023-2025 (26:07)

• Présentation de Paulo ANTUNES (26:17)
• Intervention de Francis Delrue (35:20)
• Intervention de Paulo Antunes (38:13)
• Intervention de Coralie Schoemaecker (42:58)
• Intervention de Francis Delrue (51:42)
• Intervention de Coralie Schoemaecker (56:38)
• Intervention de Paulo Antunes (57:28)

Enfance jeunesse
8. Modification des modalités de calcul et des tranches tarifaires des services péri et extrascolaires (01:01:02)

• Intervention complémentaire de Pascale Cusseau sur le marché de restauration (01:03:17)
• Intervention de Francis Delrue (01:06:47)
• Intervention de Pascale Cusseau (01:13:15)

Fonction publique

• Introduction de Pascale Cusseau sur la politique RH (01:18:00)

9. Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) (01:28:10)
10. Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique suite à un accroissement temporaire d'activité - Maintenance des bâtiments municipaux (01:34:02)
11. Création d'un emploi permanent d'adjoint technique - Entretien des locaux (01:35:28)
12. Création d'un emploi permanent dans le cadre d'emploi des ingénieurs territoriaux - Directeur des services techniques (01:36:40)
13. Création d'un emploi permanent dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux - Juriste (01:46:30)
14. Recours au contrat d'apprentissage (01:50:30)

Finances locales (01:52:25)
15. Autorisation d'engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif & 16. Décision modificative n° 3

• Intervention de Coralie Schoemaecker (01:55:42)

Question diverse : sur les opérations funéraires (02:01:10)

Décisions du Maire (02:03:40)
17. Demande de subvention au fonds de concours de la MEL alloué aux équipements sportifs – Aire intergénérationnelle
18. Appel à cotisation 2023 - La Marque au fil de l'eau
19. Fixation des tarifs - Braderie de la bibliothèque