Conseil municipal

Jeudi 16 décembre 2021 à 19h - Espace Jacques Villeret

 

 

Ordre du jour

 

1. Adoption du procès-verbal : séance du conseil municipal en date du 29 octobre 2021

2. Adoption du procès-verbal : séance du conseil municipal en date du 23 novembre 2021

 

Vie municipale

3. Délibération portant modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Personnel municipal

4. Délibération portant sur le temps de travail des agens municipaux - 1607 heures

5. Délibération autorisant la mise en place du télétravail pour les agents municipaux

Jeunesse - Ecoles

6. Délibération portant modification des tarifs de restauration collective

7. Délibération autorisant le renouvellement de l'adhésion au dispositif "village en sport"

Finances locales - économie - commerce

8. Délibération portant décision modificative budgétaire n°3

9. Délibération autorisant les dépenses d'investissement avant le vote du budget

10. Délibération portant modification du règlement et des tarifs pour le marché de plein air

11. Délibération autorisant la constitution d'un groupement de commande avec le CCAS pour la restauration collective

12. Délibération autorisant l'engagement d'une étude et des démarches dans le cadre de la résiliation du BEA de la gendarmerie

Intercommunalité

13. Délibération portant adhésion aux services mutualisés de la MEL

Développement durable

14. Délibération autorisant la mise en place de composteur collectif

15. Délibération autorisant la signature de conventions participatives

Vie associative 

16. Adoption du règlement intérieur de la salle de sports Suzanne Régnier

Vie municipale

17. Rétrospective 2021 sur la vie municipale

Questions diverses

 

Conformément à la décision du Préfet du Nord, le pass sanitaire n'est pas exigé pour participer ou assister à la séance du conseil municipal. Le respect des gestes barrières doit être assuré.

 

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