Conseil municipal

Mardi, 18 Juin, 2019

Conseil municipal - Mardi 18juin 2019 à 19h30, salle des mariages.

 

Ordre du jour

  1. Adoption du Procès-verbal – séance du Conseil Municipal en date du 9 avril 2019
  2. Décisions du Maire
  3. Enfance et jeunesse – convention centre de loisirs d’été et de fin d’année avec la commune
  4. Affaire scolaires : subvention de participation aux fournitures scolaires pour l’année 2019/2020
  5. Affaire scolaires  et accueils collectifs de mineurs – fixation des tarifs de cantine pour l’année 2019-2020
  6. Affaire scolaires  et accueils collectifs de mineurs – fixation des tarifs de garderie pour l’année 2019-2020
  7. Affaires scolaires – fixation des tarifs d’étude et de garderie après étude pour l’année 2019-2020
  8. Accueils collectifs de mineurs (ACM) – rémunération des animateurs et des directeurs
  9. Finances locales – admission en non valeurs
  10. Personnel communal – tableau des effectifs – Diminution du volume horaire d’un agent à compter du 1er septembre 2019
  11. Personnel communal – suppression de postes
  12. Cimetières – fixation des tarifs pour l’année 2020
  13. MEL – consultation administrative pour avis sur le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
  14. MEL – consultation administrative relative aux cinq procédures de révision générale des PLU des communes d’Aubers, Bois-Grenier, Fromelles, Le Maisnil et Radinghem-en-Weppes
  15. Questions diverses

 

Partager